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Parcelle 09101 000 ZE 31

Coussa (09101), section ZE

Contenance
8 791 m²
Zone du PLU
NtvbZone naturelle et forestière (N)
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09101 000 ZE 209101 000 ZE 309101 000 ZE 409101 000 ZE 509101 000 ZE 609101 000 ZE 709101 000 ZE 809101 000 ZE 909101 000 ZE 1109101 000 ZE 1209101 000 ZE 1309101 000 ZE 1409101 000 ZE 1509101 000 ZE 1609101 000 ZE 1709101 000 ZE 1809101 000 ZE 1909101 000 ZE 2009101 000 ZE 2109101 000 ZE 2209101 000 ZE 2309101 000 ZE 2409101 000 ZE 2509101 000 ZE 2609101 000 ZE 2709101 000 ZE 2809101 000 ZE 2909101 000 ZE 3009101 000 ZE 3109101 000 ZE 3209101 000 ZE 3309101 000 ZE 3409101 000 ZE 3509101 000 ZE 3609101 000 ZE 3709101 000 ZE 3809101 000 ZE 3909101 000 ZE 4009101 000 ZE 4109101 000 ZE 4209101 000 ZE 4309101 000 ZE 4409101 000 ZE 4509101 000 ZE 4709101 000 ZE 5009101 000 ZE 5109101 000 ZE 5509101 000 ZE 5609101 000 ZE 5709101 000 ZE 5809101 000 ZE 5909101 000 ZE 6009101 000 ZE 6209101 000 ZE 6309101 000 ZE 6609101 000 ZE 6709101 000 ZE 6809101 000 ZE 69
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ntvb – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

84 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

17 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Coussa

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Abords des cours d'eau à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23) – 35 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 ZE 31 (09101000ZE0031)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
31
Surface cadastrale (contenance)
8 791 m²
Surface calculée
6 982 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 ZE 30Parcelle suivante : 09101 000 ZE 32