CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09101 000 ZA 50

Coussa (09101), section ZA

Contenance
7,4 ha
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
09101 000 ZA 1509101 000 ZA 1609101 000 ZA 1809101 000 ZA 1909101 000 ZA 2009101 000 ZA 2109101 000 ZA 2309101 000 ZA 2409101 000 ZA 2509101 000 ZA 2609101 000 ZA 2709101 000 ZA 3109101 000 ZA 3209101 000 ZA 3309101 000 ZA 3409101 000 ZA 3509101 000 ZA 3609101 000 ZA 3709101 000 ZA 4009101 000 ZA 4109101 000 ZA 4209101 000 ZA 4309101 000 ZA 4409101 000 ZA 4509101 000 ZA 4609101 000 ZA 4709101 000 ZA 4809101 000 ZA 4909101 000 ZA 5009101 000 ZA 5109101 000 ZA 5209101 000 ZA 5309101 000 ZA 5409101 000 ZA 5509101 000 ZA 5609101 000 ZA 5709101 000 ZA 5809101 000 ZA 5909101 000 ZA 6009101 000 ZA 6109101 000 ZA 6209101 000 ZA 6309101 000 ZA 6409101 000 ZA 6509101 000 ZA 6609101 000 ZA 6709101 000 ZA 6809101 000 ZA 6909101 000 ZA 7009101 000 ZA 7109101 000 ZA 7609101 000 ZA 7709101 000 ZA 7809101 000 ZA 7909101 000 ZA 8009101 000 ZA 8109101 000 ZA 8209101 000 ZA 8309101 000 ZA 8409101 000 ZA 8509101 000 ZA 88
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Coussa

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Abords des cours d'eau à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23) – 8 % de la parcelle
Boisement à préserver (écologie)
Alignement de haies à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23) – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 ZA 50 (09101000ZA0050)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
50
Surface cadastrale (contenance)
7,4 ha
Surface calculée
7,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 ZA 49Parcelle suivante : 09101 000 ZA 51