CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09101 000 B 925

Coussa (09101), section B

Contenance
8,8 ha
Zone du PLU
NtvbZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
09101 000 B 18709101 000 B 19409101 000 B 20009101 000 B 53309101 000 B 54109101 000 B 54209101 000 B 54309101 000 B 54409101 000 B 54509101 000 B 54609101 000 B 54709101 000 B 54809101 000 B 55009101 000 B 55109101 000 B 55209101 000 B 55309101 000 B 55409101 000 B 55509101 000 B 55609101 000 B 56409101 000 B 56509101 000 B 56909101 000 B 57009101 000 B 57109101 000 B 57209101 000 B 57309101 000 B 57409101 000 B 57509101 000 B 57709101 000 B 58109101 000 B 58209101 000 B 58309101 000 B 58409101 000 B 58509101 000 B 58609101 000 B 58709101 000 B 58809101 000 B 58909101 000 B 59009101 000 B 59209101 000 B 75409101 000 B 75509101 000 B 75609101 000 B 75709101 000 B 75809101 000 B 75909101 000 B 77809101 000 B 83409101 000 B 84609101 000 B 84709101 000 B 84809101 000 B 84909101 000 B 85009101 000 B 85109101 000 B 85209101 000 B 85309101 000 B 85409101 000 B 85509101 000 B 85609101 000 B 86409101 000 B 86509101 000 B 86609101 000 B 86709101 000 B 86809101 000 B 86909101 000 B 87009101 000 B 87109101 000 B 88709101 000 B 89209101 000 B 89309101 000 B 89409101 000 B 89509101 000 B 89609101 000 B 90209101 000 B 92409101 000 B 92509101 000 B 98009101 000 B 98509101 000 B 99009101 000 B 99109101 000 B 99209101 000 B 99309101 000 B 99409101 000 B 999
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ntvb – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Abords des cours d'eau à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23) – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 B 925 (091010000B0925)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
925
Surface cadastrale (contenance)
8,8 ha
Surface calculée
8,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 B 924Parcelle suivante : 09101 000 B 926