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Parcelle 09101 000 B 759

Coussa (09101), section B

Contenance
6 320 m²
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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09101 000 B 36309101 000 B 36709101 000 B 37109101 000 B 37209101 000 B 37709101 000 B 37809101 000 B 38009101 000 B 38109101 000 B 38209101 000 B 38309101 000 B 38509101 000 B 39209101 000 B 75409101 000 B 75509101 000 B 75609101 000 B 75709101 000 B 75809101 000 B 75909101 000 B 76009101 000 B 76109101 000 B 76209101 000 B 76309101 000 B 76409101 000 B 76509101 000 B 76609101 000 B 76709101 000 B 76809101 000 B 76909101 000 B 77009101 000 B 77109101 000 B 77809101 000 B 82009101 000 B 83209101 000 B 88709101 000 B 89709101 000 B 89809101 000 B 89909101 000 B 90009101 000 B 90109101 000 B 90209101 000 B 90809101 000 B 90909101 000 B 97709101 000 B 97809101 000 B 98009101 000 B 98509101 000 B 99409101 000 B 99509101 000 B 99609101 000 B 99709101 000 B 99809101 000 B 999
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

82 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

UB1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

19 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 B 759 (091010000B0759)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
759
Surface cadastrale (contenance)
6 320 m²
Surface calculée
6 286 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09101 000 B 758Parcelle suivante : 09101 000 B 760