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Parcelle 09101 000 A 785

Coussa (09101), section A

Contenance
6 364 m²
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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09101 000 A 36409101 000 A 36609101 000 A 36809101 000 A 36909101 000 A 37009101 000 A 37109101 000 A 37209101 000 A 37309101 000 A 37409101 000 A 37709101 000 A 38209101 000 A 38409101 000 A 38509101 000 A 38609101 000 A 38709101 000 A 38809101 000 A 38909101 000 A 39009101 000 A 39109101 000 A 39209101 000 A 39309101 000 A 39509101 000 A 39609101 000 A 39709101 000 A 39809101 000 A 39909101 000 A 40009101 000 A 40109101 000 A 40309101 000 A 40509101 000 A 40609101 000 A 40709101 000 A 40809101 000 A 40909101 000 A 41009101 000 A 41209101 000 A 41309101 000 A 41409101 000 A 43109101 000 A 43209101 000 A 43409101 000 A 43609101 000 A 46609101 000 A 59109101 000 A 59209101 000 A 59809101 000 A 60609101 000 A 63609101 000 A 63709101 000 A 64109101 000 A 65009101 000 A 65909101 000 A 67409101 000 A 69909101 000 A 70209101 000 A 70309101 000 A 70409101 000 A 70509101 000 A 71909101 000 A 72109101 000 A 74109101 000 A 75709101 000 A 75809101 000 A 75909101 000 A 76009101 000 A 77109101 000 A 77209101 000 A 78009101 000 A 78309101 000 A 78409101 000 A 78509101 000 A 81909101 000 A 85709101 000 A 85809101 000 A 85909101 000 A 86009101 000 A 86109101 000 A 86209101 000 A 86509101 000 A 86609101 000 A 86709101 000 A 868
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Elément du paysage en zone urbaine à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09101 000 A 785 (091010000A0785)
Commune
Coussa (09101)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
785
Surface cadastrale (contenance)
6 364 m²
Surface calculée
6 291 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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