CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09012 000 B 830

Appy (09012), section B

Contenance
2 615 m²
Zone du PLU
ACEZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
09012 000 B 53409012 000 B 53509012 000 B 53609012 000 B 54809012 000 B 54909012 000 B 55009012 000 B 55109012 000 B 55209012 000 B 55309012 000 B 55409012 000 B 55509012 000 B 55609012 000 B 55709012 000 B 55809012 000 B 55909012 000 B 56009012 000 B 56109012 000 B 56209012 000 B 56309012 000 B 56409012 000 B 56509012 000 B 56609012 000 B 56709012 000 B 56809012 000 B 56909012 000 B 57009012 000 B 57109012 000 B 57209012 000 B 57309012 000 B 57409012 000 B 57509012 000 B 57709012 000 B 57809012 000 B 57909012 000 B 58009012 000 B 58109012 000 B 58209012 000 B 58309012 000 B 58409012 000 B 58509012 000 B 58609012 000 B 58709012 000 B 58809012 000 B 58909012 000 B 59009012 000 B 59109012 000 B 59209012 000 B 59309012 000 B 59409012 000 B 60809012 000 B 73909012 000 B 74009012 000 B 74709012 000 B 76709012 000 B 81109012 000 B 81209012 000 B 81309012 000 B 81609012 000 B 81709012 000 B 81809012 000 B 81909012 000 B 82009012 000 B 82109012 000 B 82209012 000 B 82309012 000 B 82409012 000 B 82509012 000 B 82609012 000 B 82709012 000 B 82809012 000 B 82909012 000 B 83009012 000 B 83109012 000 B 83209012 000 B 83309012 000 B 83409012 000 B 83509012 000 B 83609012 000 B 83709012 000 B 83809012 000 B 83909012 000 B 84009012 000 B 84109012 000 B 84209012 000 B 84309012 000 B 84409012 000 B 84509012 000 B 84909012 000 B 85009012 000 B 85209012 000 B 85309012 000 B 86409012 000 B 95209012 000 B 97009012 000 B 978
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

ACE – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 830 (090120000B0830)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
830
Surface cadastrale (contenance)
2 615 m²
Surface calculée
2 665 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09012 000 B 829Parcelle suivante : 09012 000 B 831