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Parcelle 09012 000 B 126

Appy (09012), section B

Contenance
1 701 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
09012 000 B 2709012 000 B 2809012 000 B 5209012 000 B 5309012 000 B 5409012 000 B 9109012 000 B 9709012 000 B 9809012 000 B 9909012 000 B 10409012 000 B 10509012 000 B 10709012 000 B 10909012 000 B 11009012 000 B 11109012 000 B 11209012 000 B 11309012 000 B 11409012 000 B 11509012 000 B 11609012 000 B 11709012 000 B 11809012 000 B 11909012 000 B 12009012 000 B 12109012 000 B 12209012 000 B 12309012 000 B 12409012 000 B 12509012 000 B 12609012 000 B 12709012 000 B 12809012 000 B 12909012 000 B 13009012 000 B 13109012 000 B 13209012 000 B 13309012 000 B 13409012 000 B 13509012 000 B 13609012 000 B 13709012 000 B 14309012 000 B 17209012 000 B 23709012 000 B 23809012 000 B 25109012 000 B 25309012 000 B 25409012 000 B 25509012 000 B 25709012 000 B 25809012 000 B 25909012 000 B 26009012 000 B 26109012 000 B 26209012 000 B 27109012 000 B 96809012 000 B 97509012 000 B 97609012 000 B 98009012 000 B 98109012 000 B 98209012 000 B 98309012 000 B 98409012 000 B 98609012 000 B 98709012 000 B 98909012 000 B 99009012 000 B 102209012 000 B 102309012 000 B 102609012 000 B 102709012 000 B 102809012 000 B 103409012 000 B 103509012 000 B 103609012 000 B 103809012 000 B 1055
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Zone humide (ANA) – 54 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 126 (090120000B0126)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
126
Surface cadastrale (contenance)
1 701 m²
Surface calculée
1 677 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09012 000 B 125Parcelle suivante : 09012 000 B 127