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Parcelle 08336 000 ZE 240

Osnes (08336), section ZE

Contenance
9 150 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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08336 000 ZE 108336 000 ZE 208336 000 ZE 308336 000 ZE 408336 000 ZE 508336 000 ZE 908336 000 ZE 1108336 000 ZE 1208336 000 ZE 1308336 000 ZE 1408336 000 ZE 1508336 000 ZE 1808336 000 ZE 1908336 000 ZE 2008336 000 ZE 2108336 000 ZE 2208336 000 ZE 2308336 000 ZE 2408336 000 ZE 2508336 000 ZE 2608336 000 ZE 2708336 000 ZE 8108336 000 ZE 8208336 000 ZE 8308336 000 ZE 8408336 000 ZE 8508336 000 ZE 8608336 000 ZE 8708336 000 ZE 8808336 000 ZE 8908336 000 ZE 9008336 000 ZE 9108336 000 ZE 9208336 000 ZE 9308336 000 ZE 9408336 000 ZE 9508336 000 ZE 9608336 000 ZE 9708336 000 ZE 9808336 000 ZE 9908336 000 ZE 10008336 000 ZE 10108336 000 ZE 10208336 000 ZE 10308336 000 ZE 10408336 000 ZE 10508336 000 ZE 10608336 000 ZE 10708336 000 ZE 10808336 000 ZE 14408336 000 ZE 14508336 000 ZE 14608336 000 ZE 14708336 000 ZE 14808336 000 ZE 14908336 000 ZE 15208336 000 ZE 15308336 000 ZE 15608336 000 ZE 15708336 000 ZE 16008336 000 ZE 16108336 000 ZE 16408336 000 ZE 20008336 000 ZE 23208336 000 ZE 24008336 000 ZE 241
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
08336 000 ZE 240 (08336000ZE0240)
Commune
Osnes (08336)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
240
Surface cadastrale (contenance)
9 150 m²
Surface calculée
9 030 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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