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Parcelle 08336 000 ZE 91

Osnes (08336), section ZE

Contenance
687 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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08336 000 ZE 1908336 000 ZE 2008336 000 ZE 2108336 000 ZE 2208336 000 ZE 2308336 000 ZE 4208336 000 ZE 4308336 000 ZE 8208336 000 ZE 8308336 000 ZE 8408336 000 ZE 8508336 000 ZE 8608336 000 ZE 8708336 000 ZE 8808336 000 ZE 8908336 000 ZE 9008336 000 ZE 9108336 000 ZE 9208336 000 ZE 9308336 000 ZE 9408336 000 ZE 9508336 000 ZE 9608336 000 ZE 9708336 000 ZE 9808336 000 ZE 9908336 000 ZE 10008336 000 ZE 10108336 000 ZE 10208336 000 ZE 14908336 000 ZE 15208336 000 ZE 15308336 000 ZE 15508336 000 ZE 15608336 000 ZE 15708336 000 ZE 15808336 000 ZE 15908336 000 ZE 16008336 000 ZE 16108336 000 ZE 16208336 000 ZE 16308336 000 ZE 16408336 000 ZE 16508336 000 ZE 16608336 000 ZE 16708336 000 ZE 16808336 000 ZE 16908336 000 ZE 17008336 000 ZE 17108336 000 ZE 17208336 000 ZE 17308336 000 ZE 17408336 000 ZE 17508336 000 ZE 17608336 000 ZE 17708336 000 ZE 17808336 000 ZE 17908336 000 ZE 18008336 000 ZE 18108336 000 ZE 18208336 000 ZE 18308336 000 ZE 18408336 000 ZE 18508336 000 ZE 18608336 000 ZE 18708336 000 ZE 18808336 000 ZE 20008336 000 ZE 241
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
08336 000 ZE 91 (08336000ZE0091)
Commune
Osnes (08336)
Préfixe
000
Section
ZE
Numéro
91
Surface cadastrale (contenance)
687 m²
Surface calculée
670 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 08336 000 ZE 90Parcelle suivante : 08336 000 ZE 92