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Parcelle 07333 000 D 840

Vanosc (07333), section D

Contenance
1,5 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
07333 000 D 18507333 000 D 18607333 000 D 20607333 000 D 20707333 000 D 20807333 000 D 21107333 000 D 21207333 000 D 21307333 000 D 21507333 000 D 21607333 000 D 21707333 000 D 21807333 000 D 21907333 000 D 22007333 000 D 22107333 000 D 22207333 000 D 22307333 000 D 22507333 000 D 22707333 000 D 22807333 000 D 23007333 000 D 23107333 000 D 23207333 000 D 23307333 000 D 23407333 000 D 23507333 000 D 23607333 000 D 23807333 000 D 23907333 000 D 24207333 000 D 24507333 000 D 24707333 000 D 24807333 000 D 24907333 000 D 25007333 000 D 25307333 000 D 26007333 000 D 26107333 000 D 26207333 000 D 27007333 000 D 27107333 000 D 27307333 000 D 27507333 000 D 27607333 000 D 27707333 000 D 27807333 000 D 27907333 000 D 28007333 000 D 28107333 000 D 28307333 000 D 28407333 000 D 28507333 000 D 29007333 000 D 29107333 000 D 39107333 000 D 39907333 000 D 40107333 000 D 40207333 000 D 40307333 000 D 40407333 000 D 40507333 000 D 40607333 000 D 40707333 000 D 40907333 000 D 41007333 000 D 41107333 000 D 41207333 000 D 41307333 000 D 43207333 000 D 43407333 000 D 43507333 000 D 43607333 000 D 70607333 000 D 71007333 000 D 71107333 000 D 71207333 000 D 71407333 000 D 71507333 000 D 71607333 000 D 71707333 000 D 71807333 000 D 73707333 000 D 73907333 000 D 74107333 000 D 74207333 000 D 74907333 000 D 75007333 000 D 75107333 000 D 75207333 000 D 75407333 000 D 78207333 000 D 78307333 000 D 78407333 000 D 78507333 000 D 78607333 000 D 78707333 000 D 79307333 000 D 79407333 000 D 79507333 000 D 79607333 000 D 79707333 000 D 81807333 000 D 83607333 000 D 83707333 000 D 83807333 000 D 83907333 000 D 84007333 000 D 84107333 000 D 84207333 000 D 84307333 000 D 844
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Zone humide repérée au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme – 4 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Espaces végétalisés – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 D 840 (073330000D0840)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
840
Surface cadastrale (contenance)
1,5 ha
Surface calculée
1,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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