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Parcelle 07333 000 D 401

Vanosc (07333), section D

Contenance
2,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
07333 000 D 21107333 000 D 23007333 000 D 23507333 000 D 23607333 000 D 23807333 000 D 23907333 000 D 24207333 000 D 24807333 000 D 24907333 000 D 25007333 000 D 27507333 000 D 27607333 000 D 27707333 000 D 27807333 000 D 27907333 000 D 28007333 000 D 28107333 000 D 28207333 000 D 28307333 000 D 28507333 000 D 28807333 000 D 38507333 000 D 38607333 000 D 38707333 000 D 38807333 000 D 38907333 000 D 39007333 000 D 39107333 000 D 39207333 000 D 39307333 000 D 39407333 000 D 39607333 000 D 39907333 000 D 40007333 000 D 40107333 000 D 40207333 000 D 40307333 000 D 40407333 000 D 40507333 000 D 40607333 000 D 40707333 000 D 40807333 000 D 40907333 000 D 41007333 000 D 41107333 000 D 41207333 000 D 41307333 000 D 41407333 000 D 41507333 000 D 41607333 000 D 41707333 000 D 41807333 000 D 42007333 000 D 42107333 000 D 42207333 000 D 42307333 000 D 42407333 000 D 42507333 000 D 42607333 000 D 42707333 000 D 42807333 000 D 42907333 000 D 43007333 000 D 43107333 000 D 43207333 000 D 43407333 000 D 43507333 000 D 43607333 000 D 44007333 000 D 44107333 000 D 44207333 000 D 44307333 000 D 44607333 000 D 44707333 000 D 44807333 000 D 44907333 000 D 45007333 000 D 45407333 000 D 69607333 000 D 71007333 000 D 71107333 000 D 71207333 000 D 71407333 000 D 71507333 000 D 71607333 000 D 71907333 000 D 72007333 000 D 73707333 000 D 73907333 000 D 74107333 000 D 74207333 000 D 75407333 000 D 75507333 000 D 75607333 000 D 75707333 000 D 75807333 000 D 75907333 000 D 76907333 000 D 77007333 000 D 78107333 000 D 78207333 000 D 79307333 000 D 79507333 000 D 79707333 000 D 81807333 000 D 83607333 000 D 83707333 000 D 83807333 000 D 83907333 000 D 84007333 000 D 84107333 000 D 84207333 000 D 84307333 000 D 844
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espace paysager à protéger au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 D 401 (073330000D0401)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
401
Surface cadastrale (contenance)
2,4 ha
Surface calculée
2,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 D 400Parcelle suivante : 07333 000 D 402