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Parcelle 07333 000 C 699

Vanosc (07333), section C

Contenance
2,7 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
07333 000 C 38607333 000 C 38707333 000 C 42007333 000 C 42107333 000 C 42207333 000 C 49207333 000 C 49307333 000 C 49407333 000 C 49707333 000 C 52807333 000 C 53407333 000 C 54807333 000 C 54907333 000 C 55007333 000 C 55207333 000 C 55307333 000 C 55407333 000 C 55507333 000 C 55607333 000 C 55707333 000 C 55807333 000 C 55907333 000 C 56007333 000 C 56107333 000 C 56207333 000 C 56307333 000 C 56407333 000 C 56507333 000 C 56607333 000 C 56707333 000 C 56807333 000 C 56907333 000 C 57007333 000 C 57107333 000 C 57207333 000 C 57307333 000 C 57407333 000 C 57507333 000 C 57607333 000 C 57707333 000 C 61207333 000 C 61307333 000 C 61407333 000 C 61507333 000 C 61707333 000 C 61807333 000 C 61907333 000 C 62007333 000 C 62107333 000 C 62207333 000 C 62307333 000 C 62407333 000 C 62507333 000 C 62607333 000 C 62707333 000 C 62807333 000 C 62907333 000 C 63007333 000 C 63107333 000 C 63207333 000 C 63407333 000 C 63507333 000 C 63607333 000 C 63707333 000 C 63807333 000 C 63907333 000 C 64007333 000 C 64107333 000 C 64207333 000 C 64307333 000 C 64407333 000 C 64507333 000 C 64607333 000 C 64707333 000 C 64807333 000 C 65007333 000 C 66707333 000 C 66807333 000 C 66907333 000 C 67007333 000 C 67207333 000 C 67307333 000 C 67407333 000 C 67507333 000 C 67607333 000 C 67707333 000 C 67807333 000 C 67907333 000 C 69107333 000 C 69207333 000 C 69307333 000 C 69407333 000 C 69507333 000 C 69607333 000 C 69707333 000 C 69807333 000 C 69907333 000 C 70007333 000 C 70107333 000 C 70207333 000 C 70307333 000 C 70407333 000 C 70507333 000 C 70607333 000 C 70707333 000 C 70807333 000 C 70907333 000 C 71007333 000 C 71107333 000 C 71207333 000 C 71307333 000 C 73007333 000 C 73107333 000 C 73507333 000 C 73607333 000 C 73707333 000 C 73807333 000 C 73907333 000 C 74007333 000 C 74107333 000 C 74207333 000 C 99307333 000 C 99607333 000 C 103707333 000 C 103807333 000 C 104707333 000 C 129807333 000 C 130007333 000 C 1303
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espace paysager à protéger au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 C 699 (073330000C0699)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
699
Surface cadastrale (contenance)
2,7 ha
Surface calculée
2,6 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 C 698Parcelle suivante : 07333 000 C 700