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Parcelle 07333 000 C 613

Vanosc (07333), section C

Contenance
1,6 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07333 000 C 1307333 000 C 1407333 000 C 1507333 000 C 1607333 000 C 42007333 000 C 49307333 000 C 49707333 000 C 49807333 000 C 49907333 000 C 50007333 000 C 50107333 000 C 50207333 000 C 50307333 000 C 50407333 000 C 50507333 000 C 50607333 000 C 50807333 000 C 54907333 000 C 55007333 000 C 55507333 000 C 55907333 000 C 56007333 000 C 56107333 000 C 56207333 000 C 56307333 000 C 56407333 000 C 56507333 000 C 56607333 000 C 56707333 000 C 56807333 000 C 56907333 000 C 57007333 000 C 57107333 000 C 57207333 000 C 57307333 000 C 57507333 000 C 57607333 000 C 57707333 000 C 57807333 000 C 57907333 000 C 58507333 000 C 58607333 000 C 58807333 000 C 59007333 000 C 59107333 000 C 60407333 000 C 60507333 000 C 60607333 000 C 60707333 000 C 60807333 000 C 60907333 000 C 61007333 000 C 61107333 000 C 61207333 000 C 61307333 000 C 61407333 000 C 61507333 000 C 61607333 000 C 61707333 000 C 61807333 000 C 61907333 000 C 62007333 000 C 62107333 000 C 62207333 000 C 62307333 000 C 62407333 000 C 62707333 000 C 62807333 000 C 69607333 000 C 69707333 000 C 69807333 000 C 69907333 000 C 70007333 000 C 70107333 000 C 70207333 000 C 70307333 000 C 70407333 000 C 99307333 000 C 99607333 000 C 101407333 000 C 101507333 000 C 101607333 000 C 107707333 000 C 107807333 000 C 107907333 000 C 1080
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

90 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

10 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Espace paysager à protéger au titre de l'article L151-23 du Code de l'urbanisme – 69 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 C 613 (073330000C0613)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
613
Surface cadastrale (contenance)
1,6 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 C 612Parcelle suivante : 07333 000 C 614