CarteparcelleCarteEnglish

621 Chemin de Peyremalle, 07690 Vanosc

Parcelle 07333 000 B 1084 · section B

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

07333 000 B 18107333 000 B 36507333 000 B 36607333 000 B 36707333 000 B 36807333 000 B 36907333 000 B 38207333 000 B 39107333 000 B 39607333 000 B 39707333 000 B 39807333 000 B 40007333 000 B 40207333 000 B 40307333 000 B 40407333 000 B 40507333 000 B 40607333 000 B 40707333 000 B 40807333 000 B 40907333 000 B 41007333 000 B 41107333 000 B 41207333 000 B 41307333 000 B 41407333 000 B 42307333 000 B 42707333 000 B 42807333 000 B 42907333 000 B 43007333 000 B 43407333 000 B 44307333 000 B 44407333 000 B 54607333 000 B 55007333 000 B 55107333 000 B 97407333 000 B 97807333 000 B 97907333 000 B 98007333 000 B 98107333 000 B 100707333 000 B 101807333 000 B 103207333 000 B 103307333 000 B 103407333 000 B 103507333 000 B 103607333 000 B 103707333 000 B 103807333 000 B 103907333 000 B 104007333 000 B 104107333 000 B 108307333 000 B 108407333 000 B 108507333 000 B 108607333 000 B 108807333 000 B 112007333 000 B 115207333 000 B 139707333 000 B 173807333 000 B 173907333 000 B 174007333 000 B 174107333 000 B 174207333 000 B 174307333 000 B 1744
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 B 1084 (073330000B1084)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1084
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 B 1083Parcelle suivante : 07333 000 B 1085