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39 Chemin de Moras, 07690 Vanosc

Parcelle 07333 000 B 429 · section B

Contenance
5 260 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

07333 000 B 36007333 000 B 36107333 000 B 36607333 000 B 39607333 000 B 39707333 000 B 39807333 000 B 40307333 000 B 42307333 000 B 42407333 000 B 42507333 000 B 42607333 000 B 42707333 000 B 42807333 000 B 42907333 000 B 43007333 000 B 43307333 000 B 43407333 000 B 43507333 000 B 43607333 000 B 43907333 000 B 44207333 000 B 44307333 000 B 44407333 000 B 44507333 000 B 44607333 000 B 45107333 000 B 45207333 000 B 45807333 000 B 50507333 000 B 50807333 000 B 50907333 000 B 51007333 000 B 95607333 000 B 95707333 000 B 95907333 000 B 97807333 000 B 97907333 000 B 98107333 000 B 99607333 000 B 100707333 000 B 101007333 000 B 101107333 000 B 101207333 000 B 101807333 000 B 103607333 000 B 103707333 000 B 103807333 000 B 103907333 000 B 104007333 000 B 104107333 000 B 104907333 000 B 108407333 000 B 108507333 000 B 108607333 000 B 108807333 000 B 112007333 000 B 112107333 000 B 112507333 000 B 112607333 000 B 117507333 000 B 124207333 000 B 124307333 000 B 124707333 000 B 124807333 000 B 140907333 000 B 144707333 000 B 157207333 000 B 157307333 000 B 157407333 000 B 157507333 000 B 157607333 000 B 157707333 000 B 157807333 000 B 157907333 000 B 173807333 000 B 173907333 000 B 174207333 000 B 174307333 000 B 174407333 000 B 1783
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200072015_PLUi_20250918

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07333 000 B 429 (073330000B0429)
Commune
Vanosc (07333)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
429
Surface cadastrale (contenance)
5 260 m²
Surface calculée
9 138 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072015_PLUI_20250918)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07333 000 B 428Parcelle suivante : 07333 000 B 430