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Parcelle 07169 000 A 303

Ozon (07169), section A

Contenance
1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07169 000 A 23107169 000 A 23207169 000 A 23307169 000 A 23707169 000 A 23907169 000 A 24007169 000 A 24107169 000 A 24207169 000 A 24307169 000 A 24407169 000 A 24507169 000 A 24607169 000 A 25207169 000 A 25307169 000 A 25407169 000 A 25707169 000 A 26107169 000 A 26207169 000 A 26307169 000 A 26507169 000 A 26607169 000 A 26707169 000 A 26807169 000 A 26907169 000 A 27007169 000 A 27107169 000 A 27207169 000 A 27307169 000 A 27407169 000 A 27507169 000 A 27607169 000 A 27707169 000 A 27807169 000 A 27907169 000 A 28007169 000 A 28107169 000 A 28207169 000 A 28307169 000 A 28407169 000 A 28507169 000 A 28607169 000 A 30207169 000 A 30307169 000 A 31307169 000 A 31807169 000 A 31907169 000 A 36207169 000 A 36407169 000 A 37207169 000 A 37407169 000 A 37607169 000 A 37807169 000 A 38007169 000 A 38207169 000 A 38807169 000 A 39007169 000 A 43707169 000 A 439
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

56 % de la parcelle
Document : 07169_PLU_20250626

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

44 % de la parcelle
Document : 07169_PLU_20250626

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ozon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
Espaces boisés classés – 44 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07169 000 A 303 (071690000A0303)
Commune
Ozon (07169)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
303
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07169_PLU_20250626)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07169 000 A 302Parcelle suivante : 07169 000 A 307 – 180 Chemin des Péléates, 07370 Ozon