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Parcelle 07095 000 E 541

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section E

Contenance
4 912 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 E 13907095 000 E 14707095 000 E 15007095 000 E 15107095 000 E 15207095 000 E 15307095 000 E 15407095 000 E 15507095 000 E 15607095 000 E 15707095 000 E 15807095 000 E 15907095 000 E 16107095 000 E 16207095 000 E 16307095 000 E 16407095 000 E 16807095 000 E 16907095 000 E 17107095 000 E 17207095 000 E 18107095 000 E 18207095 000 E 18307095 000 E 18507095 000 E 18607095 000 E 18807095 000 E 18907095 000 E 19007095 000 E 19107095 000 E 19307095 000 E 53707095 000 E 54007095 000 E 54107095 000 E 54207095 000 E 54307095 000 E 54407095 000 E 54507095 000 E 57007095 000 E 57107095 000 E 57207095 000 E 57707095 000 E 57907095 000 E 58007095 000 E 58107095 000 E 61707095 000 E 61807095 000 E 61907095 000 E 62007095 000 E 62107095 000 E 72507095 000 E 72807095 000 E 73007095 000 E 73107095 000 E 73207095 000 E 73307095 000 E 73407095 000 E 73507095 000 E 73607095 000 E 73907095 000 E 74007095 000 E 74107095 000 E 742
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Gilhoc-sur-Ormèze

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Hauteur à la gouttière
6 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 E 541 (070950000E0541)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
E
Numéro
541
Surface cadastrale (contenance)
4 912 m²
Surface calculée
4 728 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 E 540Parcelle suivante : 07095 000 E 542