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Parcelle 07095 000 D 795

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section D

Contenance
8 567 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 D 9107095 000 D 9407095 000 D 9507095 000 D 9707095 000 D 9807095 000 D 9907095 000 D 10007095 000 D 10107095 000 D 14107095 000 D 14207095 000 D 14307095 000 D 40207095 000 D 40307095 000 D 41207095 000 D 41307095 000 D 58107095 000 D 58207095 000 D 58407095 000 D 58507095 000 D 58607095 000 D 58707095 000 D 58807095 000 D 58907095 000 D 59007095 000 D 59107095 000 D 59207095 000 D 59307095 000 D 59407095 000 D 59507095 000 D 59607095 000 D 59707095 000 D 59807095 000 D 59907095 000 D 60007095 000 D 60107095 000 D 60207095 000 D 60307095 000 D 60407095 000 D 60507095 000 D 60607095 000 D 60807095 000 D 60907095 000 D 61007095 000 D 61107095 000 D 61207095 000 D 61307095 000 D 61407095 000 D 61507095 000 D 61607095 000 D 61707095 000 D 61807095 000 D 61907095 000 D 62007095 000 D 62107095 000 D 62207095 000 D 62307095 000 D 62407095 000 D 62507095 000 D 62607095 000 D 62707095 000 D 62907095 000 D 63007095 000 D 63107095 000 D 63207095 000 D 63307095 000 D 63407095 000 D 63507095 000 D 63607095 000 D 63807095 000 D 63907095 000 D 64007095 000 D 64107095 000 D 64207095 000 D 64307095 000 D 64507095 000 D 64607095 000 D 64707095 000 D 64807095 000 D 65007095 000 D 65107095 000 D 65207095 000 D 65307095 000 D 65407095 000 D 65507095 000 D 65607095 000 D 65707095 000 D 65807095 000 D 65907095 000 D 66007095 000 D 66207095 000 D 66307095 000 D 66407095 000 D 66507095 000 D 66607095 000 D 66707095 000 D 68607095 000 D 68707095 000 D 68807095 000 D 69007095 000 D 69107095 000 D 69207095 000 D 69307095 000 D 69407095 000 D 69507095 000 D 69607095 000 D 69707095 000 D 69807095 000 D 69907095 000 D 70307095 000 D 70607095 000 D 70707095 000 D 70807095 000 D 70907095 000 D 71007095 000 D 71107095 000 D 71207095 000 D 72407095 000 D 72507095 000 D 72607095 000 D 72707095 000 D 72807095 000 D 72907095 000 D 73007095 000 D 73107095 000 D 73207095 000 D 73307095 000 D 73407095 000 D 73507095 000 D 73607095 000 D 73707095 000 D 73807095 000 D 73907095 000 D 74007095 000 D 74107095 000 D 74207095 000 D 74307095 000 D 74407095 000 D 74507095 000 D 74607095 000 D 74707095 000 D 74807095 000 D 76007095 000 D 77407095 000 D 77507095 000 D 79207095 000 D 79307095 000 D 79407095 000 D 79507095 000 D 79607095 000 D 79707095 000 D 79807095 000 D 79907095 000 D 80007095 000 D 80107095 000 D 80207095 000 D 80307095 000 D 80407095 000 D 80507095 000 D 82007095 000 D 82207095 000 D 82407095 000 D 82507095 000 D 82607095 000 D 89007095 000 D 891
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 D 795 (070950000D0795)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
795
Surface cadastrale (contenance)
8 567 m²
Surface calculée
8 715 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 D 794Parcelle suivante : 07095 000 D 796