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Parcelle 07095 000 D 97

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section D

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 D 8507095 000 D 8607095 000 D 8807095 000 D 8907095 000 D 9007095 000 D 9107095 000 D 9407095 000 D 9507095 000 D 9707095 000 D 9807095 000 D 9907095 000 D 10007095 000 D 10107095 000 D 10207095 000 D 10307095 000 D 10407095 000 D 10507095 000 D 10607095 000 D 10707095 000 D 10807095 000 D 11707095 000 D 11807095 000 D 11907095 000 D 13207095 000 D 13307095 000 D 13407095 000 D 13507095 000 D 13607095 000 D 13707095 000 D 13807095 000 D 14107095 000 D 14207095 000 D 58607095 000 D 58707095 000 D 58807095 000 D 58907095 000 D 59007095 000 D 59107095 000 D 59207095 000 D 59307095 000 D 59407095 000 D 59507095 000 D 59607095 000 D 59707095 000 D 59807095 000 D 59907095 000 D 60007095 000 D 62307095 000 D 62407095 000 D 62507095 000 D 62607095 000 D 62707095 000 D 62907095 000 D 63007095 000 D 63107095 000 D 63207095 000 D 63307095 000 D 63407095 000 D 63507095 000 D 63607095 000 D 63807095 000 D 63907095 000 D 64007095 000 D 64107095 000 D 64207095 000 D 64307095 000 D 64507095 000 D 64607095 000 D 64707095 000 D 64807095 000 D 65007095 000 D 65107095 000 D 65207095 000 D 65307095 000 D 65407095 000 D 65507095 000 D 65607095 000 D 65707095 000 D 65807095 000 D 66307095 000 D 66407095 000 D 66507095 000 D 66607095 000 D 66707095 000 D 76007095 000 D 77407095 000 D 77507095 000 D 79507095 000 D 82007095 000 D 82207095 000 D 82407095 000 D 82507095 000 D 82607095 000 D 89007095 000 D 891
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 D 97 (070950000D0097)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
97
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 D 95Parcelle suivante : 07095 000 D 98