CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 07095 000 D 367

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section D

Contenance
9 060 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
07095 000 D 31307095 000 D 31507095 000 D 31607095 000 D 31707095 000 D 32607095 000 D 32707095 000 D 32807095 000 D 32907095 000 D 33207095 000 D 33307095 000 D 33407095 000 D 33507095 000 D 33607095 000 D 33707095 000 D 33807095 000 D 33907095 000 D 34007095 000 D 34107095 000 D 34207095 000 D 34307095 000 D 34407095 000 D 34507095 000 D 34607095 000 D 34707095 000 D 34807095 000 D 34907095 000 D 35007095 000 D 35107095 000 D 35207095 000 D 35307095 000 D 35407095 000 D 35507095 000 D 35607095 000 D 35707095 000 D 35807095 000 D 35907095 000 D 36007095 000 D 36107095 000 D 36207095 000 D 36307095 000 D 36407095 000 D 36507095 000 D 36607095 000 D 36707095 000 D 36807095 000 D 37107095 000 D 37407095 000 D 37707095 000 D 38107095 000 D 38207095 000 D 38307095 000 D 38407095 000 D 38507095 000 D 38607095 000 D 38707095 000 D 38807095 000 D 38907095 000 D 39007095 000 D 39107095 000 D 39207095 000 D 39307095 000 D 39407095 000 D 39507095 000 D 39607095 000 D 40107095 000 D 40207095 000 D 40307095 000 D 40407095 000 D 40507095 000 D 40607095 000 D 40707095 000 D 40807095 000 D 40907095 000 D 41007095 000 D 41107095 000 D 41207095 000 D 41307095 000 D 41607095 000 D 41707095 000 D 41807095 000 D 41907095 000 D 42007095 000 D 42107095 000 D 42207095 000 D 42307095 000 D 42407095 000 D 42507095 000 D 42607095 000 D 42707095 000 D 42807095 000 D 42907095 000 D 43107095 000 D 43207095 000 D 43307095 000 D 43407095 000 D 43507095 000 D 43607095 000 D 43707095 000 D 43807095 000 D 44007095 000 D 44107095 000 D 44307095 000 D 44407095 000 D 44607095 000 D 44707095 000 D 44807095 000 D 44907095 000 D 45007095 000 D 45107095 000 D 45207095 000 D 45307095 000 D 45407095 000 D 45507095 000 D 45607095 000 D 45707095 000 D 45807095 000 D 45907095 000 D 46007095 000 D 46107095 000 D 46207095 000 D 46307095 000 D 46407095 000 D 46507095 000 D 46807095 000 D 46907095 000 D 47007095 000 D 70707095 000 D 70807095 000 D 70907095 000 D 71007095 000 D 71107095 000 D 72707095 000 D 77607095 000 D 77707095 000 D 78007095 000 D 78107095 000 D 78207095 000 D 82807095 000 D 82907095 000 D 83007095 000 D 86207095 000 D 86307095 000 D 86407095 000 D 86507095 000 D 86607095 000 D 86707095 000 D 86807095 000 D 87607095 000 D 87707095 000 D 87807095 000 D 87907095 000 D 88007095 000 D 88107095 000 D 88207095 000 D 88307095 000 D 88407095 000 D 89207095 000 D 89307095 000 D 89407095 000 D 89507095 000 D 89607095 000 D 89707095 000 D 89807095 000 D 89907095 000 D 937
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 D 367 (070950000D0367)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
367
Surface cadastrale (contenance)
9 060 m²
Surface calculée
9 077 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 D 366Parcelle suivante : 07095 000 D 368