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Parcelle 07095 000 D 348

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section D

Contenance
2 170 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 D 33207095 000 D 33707095 000 D 33807095 000 D 33907095 000 D 34007095 000 D 34107095 000 D 34207095 000 D 34307095 000 D 34407095 000 D 34507095 000 D 34607095 000 D 34707095 000 D 34807095 000 D 34907095 000 D 35007095 000 D 35107095 000 D 37107095 000 D 37707095 000 D 38107095 000 D 38207095 000 D 38307095 000 D 38407095 000 D 38507095 000 D 38607095 000 D 38707095 000 D 38807095 000 D 38907095 000 D 39007095 000 D 39107095 000 D 39207095 000 D 39307095 000 D 39407095 000 D 39507095 000 D 39607095 000 D 40107095 000 D 40207095 000 D 40307095 000 D 40407095 000 D 40707095 000 D 40807095 000 D 40907095 000 D 78207095 000 D 82807095 000 D 82907095 000 D 83007095 000 D 86207095 000 D 86307095 000 D 86407095 000 D 86507095 000 D 86607095 000 D 86707095 000 D 86807095 000 D 87607095 000 D 87707095 000 D 87807095 000 D 87907095 000 D 88007095 000 D 89207095 000 D 89307095 000 D 89407095 000 D 89607095 000 D 89707095 000 D 89807095 000 D 937
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 D 348 (070950000D0348)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
348
Surface cadastrale (contenance)
2 170 m²
Surface calculée
2 388 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 D 347Parcelle suivante : 07095 000 D 349