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Parcelle 07095 000 A 1027

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section A

Contenance
2 276 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 A 27507095 000 A 27607095 000 A 27707095 000 A 27807095 000 A 27907095 000 A 28007095 000 A 28407095 000 A 31107095 000 A 31207095 000 A 31307095 000 A 31407095 000 A 35907095 000 A 65107095 000 A 65207095 000 A 65307095 000 A 65407095 000 A 65507095 000 A 65607095 000 A 65707095 000 A 65807095 000 A 65907095 000 A 72007095 000 A 72107095 000 A 72207095 000 A 72307095 000 A 72407095 000 A 72607095 000 A 72907095 000 A 73007095 000 A 73107095 000 A 73207095 000 A 73307095 000 A 73607095 000 A 74007095 000 A 74407095 000 A 74507095 000 A 75407095 000 A 75807095 000 A 96107095 000 A 101307095 000 A 101407095 000 A 101507095 000 A 101607095 000 A 101707095 000 A 101807095 000 A 101907095 000 A 102007095 000 A 102107095 000 A 102207095 000 A 102307095 000 A 102407095 000 A 102507095 000 A 102607095 000 A 102707095 000 A 102807095 000 A 102907095 000 A 103007095 000 A 103107095 000 A 103207095 000 A 103307095 000 A 103407095 000 A 103507095 000 A 103607095 000 A 103707095 000 A 103807095 000 A 103907095 000 A 1040
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 A 1027 (070950000A1027)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1027
Surface cadastrale (contenance)
2 276 m²
Surface calculée
2 291 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 A 1026Parcelle suivante : 07095 000 A 1028