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Parcelle 07080 000 AO 169

Devesset (07080), section AO

Contenance
8 600 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07080 000 AO 15207080 000 AO 15807080 000 AO 15907080 000 AO 16007080 000 AO 16107080 000 AO 16207080 000 AO 16307080 000 AO 16407080 000 AO 16507080 000 AO 16607080 000 AO 16707080 000 AO 16807080 000 AO 16907080 000 AO 17007080 000 AO 17107080 000 AO 17207080 000 AO 17307080 000 AO 17407080 000 AO 17507080 000 AO 17607080 000 AO 17707080 000 AO 17807080 000 AO 17907080 000 AO 18007080 000 AO 18107080 000 AO 18707080 000 AO 18807080 000 AO 18907080 000 AO 19007080 000 AO 19107080 000 AO 19207080 000 AO 19507080 000 AO 19607080 000 AO 19807080 000 AO 22207080 000 AO 22307080 000 AO 22407080 000 AO 22507080 000 AO 22607080 000 AO 25907080 000 AO 26007080 000 AO 26107080 000 AO 278
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Devesset

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 20 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 AO 169 (07080000AO0169)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
AO
Numéro
169
Surface cadastrale (contenance)
8 600 m²
Surface calculée
8 620 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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