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Parcelle 07080 000 AN 97

Devesset (07080), section AN

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07080 000 AN 107080 000 AN 307080 000 AN 407080 000 AN 507080 000 AN 607080 000 AN 707080 000 AN 807080 000 AN 907080 000 AN 1107080 000 AN 1207080 000 AN 1307080 000 AN 1407080 000 AN 1507080 000 AN 1607080 000 AN 1707080 000 AN 1807080 000 AN 1907080 000 AN 2007080 000 AN 2107080 000 AN 2207080 000 AN 2307080 000 AN 2407080 000 AN 2507080 000 AN 2607080 000 AN 2707080 000 AN 2807080 000 AN 2907080 000 AN 3007080 000 AN 3107080 000 AN 3207080 000 AN 3507080 000 AN 3607080 000 AN 3707080 000 AN 3907080 000 AN 5607080 000 AN 5707080 000 AN 6807080 000 AN 7607080 000 AN 8107080 000 AN 8207080 000 AN 8307080 000 AN 8407080 000 AN 8907080 000 AN 9007080 000 AN 9207080 000 AN 9307080 000 AN 9407080 000 AN 9507080 000 AN 9607080 000 AN 9707080 000 AN 9807080 000 AN 9907080 000 AN 10007080 000 AN 10107080 000 AN 10207080 000 AN 10307080 000 AN 10407080 000 AN 10507080 000 AN 11207080 000 AN 11307080 000 AN 11407080 000 AN 17607080 000 AN 17807080 000 AN 18407080 000 AN 18807080 000 AN 19007080 000 AN 19207080 000 AN 19407080 000 AN 19607080 000 AN 20107080 000 AN 20307080 000 AN 20507080 000 AN 20707080 000 AN 20907080 000 AN 22307080 000 AN 22407080 000 AN 22507080 000 AN 226
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Devesset

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 13 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 AN 97 (07080000AN0097)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
97
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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