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Parcelle 07080 000 AD 104

Devesset (07080), section AD

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
AsZone agricole (A)
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07080 000 AD 1407080 000 AD 1507080 000 AD 1607080 000 AD 1707080 000 AD 1807080 000 AD 1907080 000 AD 2007080 000 AD 2107080 000 AD 2207080 000 AD 2307080 000 AD 2407080 000 AD 2507080 000 AD 2607080 000 AD 2707080 000 AD 2807080 000 AD 2907080 000 AD 3007080 000 AD 5407080 000 AD 5607080 000 AD 5807080 000 AD 8907080 000 AD 9007080 000 AD 9107080 000 AD 9207080 000 AD 9307080 000 AD 9407080 000 AD 9807080 000 AD 10207080 000 AD 10307080 000 AD 10407080 000 AD 10507080 000 AD 10607080 000 AD 10707080 000 AD 11607080 000 AD 11707080 000 AD 11807080 000 AD 11907080 000 AD 12007080 000 AD 12107080 000 AD 12207080 000 AD 12307080 000 AD 12407080 000 AD 12507080 000 AD 12607080 000 AD 12807080 000 AD 12907080 000 AD 13007080 000 AD 21807080 000 AD 21907080 000 AD 22007080 000 AD 22107080 000 AD 22207080 000 AD 22707080 000 AD 23907080 000 AD 28707080 000 AD 29207080 000 AD 29307080 000 AD 29407080 000 AD 29507080 000 AD 30607080 000 AD 30707080 000 AD 30807080 000 AD 30907080 000 AD 31007080 000 AD 31107080 000 AD 31207080 000 AD 31307080 000 AD 31707080 000 AD 31807080 000 AD 32707080 000 AD 32807080 000 AD 33107080 000 AD 33307080 000 AD 33507080 000 AD 33707080 000 AD 33907080 000 AD 34107080 000 AD 34307080 000 AD 34507080 000 AD 34807080 000 AD 34907080 000 AD 35007080 000 AD 35107080 000 AD 35207080 000 AD 35607080 000 AD 35707080 000 AD 358
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

As – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 AD 104 (07080000AD0104)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
AD
Numéro
104
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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