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Parcelle 07080 000 AC 327

Devesset (07080), section AC

Contenance
3 616 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07080 000 AC 4507080 000 AC 4607080 000 AC 6407080 000 AC 6607080 000 AC 9207080 000 AC 9407080 000 AC 9607080 000 AC 9707080 000 AC 9807080 000 AC 9907080 000 AC 10007080 000 AC 10107080 000 AC 10307080 000 AC 10407080 000 AC 10507080 000 AC 10607080 000 AC 11007080 000 AC 11207080 000 AC 11307080 000 AC 11407080 000 AC 11507080 000 AC 11607080 000 AC 11707080 000 AC 11807080 000 AC 12407080 000 AC 12507080 000 AC 12607080 000 AC 12707080 000 AC 12807080 000 AC 19607080 000 AC 19907080 000 AC 20007080 000 AC 20107080 000 AC 20207080 000 AC 20307080 000 AC 24707080 000 AC 24807080 000 AC 26307080 000 AC 27707080 000 AC 32607080 000 AC 32707080 000 AC 32907080 000 AC 33007080 000 AC 33107080 000 AC 34207080 000 AC 34507080 000 AC 34607080 000 AC 34707080 000 AC 34907080 000 AC 35007080 000 AC 36507080 000 AC 36607080 000 AC 36907080 000 AC 37007080 000 AC 37107080 000 AC 37307080 000 AC 376
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 79 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 AC 327 (07080000AC0327)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
327
Surface cadastrale (contenance)
3 616 m²
Surface calculée
3 608 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07080 000 AC 326Parcelle suivante : 07080 000 AC 329