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Parcelle 07080 000 AC 284

Devesset (07080), section AC

Contenance
3 881 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07080 000 AC 607080 000 AC 707080 000 AC 807080 000 AC 1107080 000 AC 1507080 000 AC 2707080 000 AC 2807080 000 AC 2907080 000 AC 3007080 000 AC 3107080 000 AC 3207080 000 AC 3307080 000 AC 3407080 000 AC 3507080 000 AC 3607080 000 AC 3907080 000 AC 4107080 000 AC 4207080 000 AC 4307080 000 AC 4407080 000 AC 6807080 000 AC 6907080 000 AC 7007080 000 AC 7107080 000 AC 7207080 000 AC 7307080 000 AC 7407080 000 AC 7607080 000 AC 7707080 000 AC 7807080 000 AC 26107080 000 AC 26507080 000 AC 26607080 000 AC 26707080 000 AC 27107080 000 AC 27507080 000 AC 27907080 000 AC 28107080 000 AC 28207080 000 AC 28307080 000 AC 28407080 000 AC 28507080 000 AC 28707080 000 AC 28807080 000 AC 28907080 000 AC 29007080 000 AC 29107080 000 AC 29207080 000 AC 29307080 000 AC 29607080 000 AC 29707080 000 AC 29907080 000 AC 30007080 000 AC 30107080 000 AC 30207080 000 AC 30407080 000 AC 30707080 000 AC 30807080 000 AC 30907080 000 AC 31007080 000 AC 31507080 000 AC 31707080 000 AC 31807080 000 AC 31907080 000 AC 32007080 000 AC 32407080 000 AC 32507080 000 AC 334
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Commanderie de l'Ordre de Malte (ancienne) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 AC 284 (07080000AC0284)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
284
Surface cadastrale (contenance)
3 881 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
3 827 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07080 000 AC 283Parcelle suivante : 07080 000 AC 285