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Parcelle 07080 000 C 700

Devesset (07080), section C

Contenance
3,8 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
07080 000 C 19707080 000 C 19907080 000 C 20107080 000 C 21607080 000 C 21707080 000 C 24107080 000 C 24307080 000 C 24407080 000 C 24507080 000 C 24607080 000 C 24707080 000 C 24807080 000 C 24907080 000 C 25007080 000 C 25107080 000 C 25207080 000 C 25507080 000 C 25607080 000 C 25707080 000 C 25807080 000 C 25907080 000 C 26007080 000 C 26107080 000 C 42807080 000 C 42907080 000 C 43007080 000 C 43107080 000 C 43207080 000 C 43307080 000 C 43407080 000 C 43507080 000 C 43607080 000 C 43707080 000 C 43807080 000 C 43907080 000 C 44007080 000 C 44107080 000 C 44207080 000 C 44307080 000 C 44707080 000 C 45007080 000 C 45307080 000 C 45507080 000 C 45807080 000 C 46007080 000 C 46107080 000 C 46307080 000 C 46407080 000 C 50007080 000 C 50107080 000 C 50207080 000 C 50307080 000 C 50407080 000 C 50507080 000 C 50607080 000 C 50707080 000 C 50807080 000 C 50907080 000 C 51007080 000 C 51107080 000 C 51207080 000 C 51307080 000 C 51407080 000 C 51507080 000 C 57307080 000 C 57407080 000 C 57507080 000 C 57607080 000 C 57707080 000 C 57807080 000 C 57907080 000 C 58007080 000 C 58107080 000 C 58207080 000 C 58407080 000 C 58507080 000 C 58607080 000 C 58707080 000 C 58807080 000 C 58907080 000 C 59007080 000 C 59107080 000 C 59207080 000 C 59907080 000 C 60107080 000 C 61107080 000 C 62407080 000 C 62707080 000 C 63607080 000 C 63707080 000 C 63807080 000 C 64107080 000 C 64207080 000 C 65607080 000 C 65707080 000 C 65907080 000 C 66007080 000 C 66107080 000 C 66207080 000 C 66307080 000 C 66407080 000 C 66507080 000 C 66607080 000 C 66707080 000 C 66807080 000 C 66907080 000 C 67007080 000 C 67107080 000 C 67207080 000 C 67307080 000 C 67407080 000 C 67507080 000 C 67607080 000 C 68007080 000 C 68107080 000 C 68207080 000 C 68307080 000 C 68407080 000 C 68507080 000 C 68607080 000 C 68707080 000 C 68807080 000 C 68907080 000 C 69007080 000 C 69107080 000 C 69207080 000 C 69307080 000 C 69407080 000 C 69507080 000 C 69607080 000 C 69707080 000 C 69807080 000 C 69907080 000 C 70007080 000 C 70107080 000 C 70207080 000 C 70307080 000 C 70407080 000 C 70507080 000 C 70607080 000 C 70707080 000 C 70807080 000 C 70907080 000 C 71007080 000 C 71107080 000 C 71207080 000 C 713
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 C 700 (070800000C0700)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
700
Surface cadastrale (contenance)
3,8 ha
Surface calculée
3,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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