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Parcelle 07080 000 C 464

Devesset (07080), section C

Contenance
2,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07080 000 C 16307080 000 C 16407080 000 C 16507080 000 C 17007080 000 C 17107080 000 C 17207080 000 C 17307080 000 C 17407080 000 C 17507080 000 C 18007080 000 C 18107080 000 C 19707080 000 C 19807080 000 C 19907080 000 C 20107080 000 C 20207080 000 C 20307080 000 C 20407080 000 C 20507080 000 C 20607080 000 C 20707080 000 C 20807080 000 C 20907080 000 C 21007080 000 C 21107080 000 C 21207080 000 C 21307080 000 C 21407080 000 C 21507080 000 C 21607080 000 C 21707080 000 C 21807080 000 C 21907080 000 C 22007080 000 C 23107080 000 C 23307080 000 C 23807080 000 C 24007080 000 C 24107080 000 C 24207080 000 C 24307080 000 C 24407080 000 C 24507080 000 C 24607080 000 C 24707080 000 C 24807080 000 C 24907080 000 C 25007080 000 C 46307080 000 C 46407080 000 C 46507080 000 C 46607080 000 C 46707080 000 C 46807080 000 C 46907080 000 C 47007080 000 C 47107080 000 C 47207080 000 C 47307080 000 C 47407080 000 C 47507080 000 C 47607080 000 C 47707080 000 C 47807080 000 C 47907080 000 C 48007080 000 C 48107080 000 C 48207080 000 C 48307080 000 C 48407080 000 C 48507080 000 C 48807080 000 C 48907080 000 C 49007080 000 C 49107080 000 C 49207080 000 C 49307080 000 C 49407080 000 C 49507080 000 C 49607080 000 C 49707080 000 C 49807080 000 C 49907080 000 C 50007080 000 C 50107080 000 C 50207080 000 C 50307080 000 C 59707080 000 C 59807080 000 C 59907080 000 C 60007080 000 C 60307080 000 C 60707080 000 C 60807080 000 C 60907080 000 C 61007080 000 C 61107080 000 C 61307080 000 C 65707080 000 C 65907080 000 C 66007080 000 C 66107080 000 C 66307080 000 C 66407080 000 C 66507080 000 C 66607080 000 C 66707080 000 C 66807080 000 C 66907080 000 C 67007080 000 C 67107080 000 C 67307080 000 C 68707080 000 C 68807080 000 C 69107080 000 C 69307080 000 C 69407080 000 C 695
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 C 464 (070800000C0464)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
464
Surface cadastrale (contenance)
2,4 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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