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Parcelle 07080 000 A 10

Devesset (07080), section A

Contenance
9 380 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07080 000 A 107080 000 A 207080 000 A 307080 000 A 407080 000 A 507080 000 A 607080 000 A 707080 000 A 807080 000 A 907080 000 A 1007080 000 A 1107080 000 A 1207080 000 A 1307080 000 A 1407080 000 A 1507080 000 A 1607080 000 A 1707080 000 A 1807080 000 A 1907080 000 A 2007080 000 A 2107080 000 A 2207080 000 A 2307080 000 A 2407080 000 A 2507080 000 A 2907080 000 A 3007080 000 A 3107080 000 A 3307080 000 A 3507080 000 A 3607080 000 A 4607080 000 A 4707080 000 A 4807080 000 A 4907080 000 A 5007080 000 A 5507080 000 A 6007080 000 A 10707080 000 A 10807080 000 A 10907080 000 A 12407080 000 A 12707080 000 A 12807080 000 A 12907080 000 A 13007080 000 A 13107080 000 A 13207080 000 A 13307080 000 A 13407080 000 A 14207080 000 A 14307080 000 A 14407080 000 A 14507080 000 A 14607080 000 A 14707080 000 A 14807080 000 A 14907080 000 A 15007080 000 A 15107080 000 A 15207080 000 A 15307080 000 A 15507080 000 A 15607080 000 A 15707080 000 A 15907080 000 A 16007080 000 A 16207080 000 A 16407080 000 A 16507080 000 A 18407080 000 A 46807080 000 A 47907080 000 A 51307080 000 A 51407080 000 A 51507080 000 A 51707080 000 A 51807080 000 A 51907080 000 A 52107080 000 A 52207080 000 A 52307080 000 A 52407080 000 A 52507080 000 A 52607080 000 A 52707080 000 A 52807080 000 A 52907080 000 A 53007080 000 A 53107080 000 A 53207080 000 A 55007080 000 A 55107080 000 A 55207080 000 A 55307080 000 A 57107080 000 A 572
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 73 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 A 10 (070800000A0010)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
10
Surface cadastrale (contenance)
9 380 m²
Surface calculée
9 250 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07080 000 A 9 – 1260 Chemin de Ruelle, 07320 DevessetParcelle suivante : 07080 000 A 11