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Parcelle 07080 000 A 109

Devesset (07080), section A

Contenance
3,4 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07080 000 A 807080 000 A 907080 000 A 2507080 000 A 3107080 000 A 3307080 000 A 3507080 000 A 3607080 000 A 3707080 000 A 3807080 000 A 3907080 000 A 4007080 000 A 4107080 000 A 4207080 000 A 4307080 000 A 4407080 000 A 4507080 000 A 4607080 000 A 4707080 000 A 4907080 000 A 6707080 000 A 6807080 000 A 6907080 000 A 8607080 000 A 8707080 000 A 8807080 000 A 8907080 000 A 9007080 000 A 9707080 000 A 9907080 000 A 10007080 000 A 10107080 000 A 10207080 000 A 10407080 000 A 10507080 000 A 10607080 000 A 10707080 000 A 10807080 000 A 10907080 000 A 11007080 000 A 11107080 000 A 11207080 000 A 11307080 000 A 11807080 000 A 11907080 000 A 12007080 000 A 12107080 000 A 12207080 000 A 12307080 000 A 12407080 000 A 12507080 000 A 12607080 000 A 12707080 000 A 12807080 000 A 12907080 000 A 13007080 000 A 13107080 000 A 13207080 000 A 13307080 000 A 13407080 000 A 13507080 000 A 13607080 000 A 14707080 000 A 14807080 000 A 14907080 000 A 17907080 000 A 18007080 000 A 18107080 000 A 18207080 000 A 18307080 000 A 18407080 000 A 18507080 000 A 18607080 000 A 18707080 000 A 18807080 000 A 18907080 000 A 19007080 000 A 19107080 000 A 19307080 000 A 19407080 000 A 19507080 000 A 19607080 000 A 19707080 000 A 19807080 000 A 20307080 000 A 20607080 000 A 46807080 000 A 48607080 000 A 51307080 000 A 51407080 000 A 51507080 000 A 51707080 000 A 51807080 000 A 51907080 000 A 52107080 000 A 52207080 000 A 52307080 000 A 52407080 000 A 52507080 000 A 55007080 000 A 55107080 000 A 55207080 000 A 55307080 000 A 55807080 000 A 58407080 000 A 58507080 000 A 58607080 000 A 58707080 000 A 58807080 000 A 58907080 000 A 59007080 000 A 59107080 000 A 59207080 000 A 59307080 000 A 59407080 000 A 59507080 000 A 59607080 000 A 59707080 000 A 59807080 000 A 59907080 000 A 60007080 000 A 60107080 000 A 60207080 000 A 60307080 000 A 604
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07080_PLU_20210712

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Boisement à préserver (écologie)
Espace boisé non classé – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07080 000 A 109 (070800000A0109)
Commune
Devesset (07080)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
109
Surface cadastrale (contenance)
3,4 ha
Surface calculée
3,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07080_PLU_20210712)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07080 000 A 108Parcelle suivante : 07080 000 A 110