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Parcelle 05007 000 ZA 366

Arvieux (05007), section ZA

Contenance
3 871 m²
Zone du PLU
NsZone naturelle et forestière (N)
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05007 000 ZA 105007 000 ZA 19205007 000 ZA 19305007 000 ZA 20005007 000 ZA 20505007 000 ZA 20605007 000 ZA 31205007 000 ZA 36505007 000 ZA 36605007 000 ZA 37205007 000 ZA 37405007 000 ZA 37605007 000 ZA 37805007 000 ZA 39805007 000 ZA 42305007 000 ZA 42405007 000 ZA 44405007 000 ZA 44505007 000 ZA 46605007 000 ZA 46805007 000 ZA 46905007 000 ZA 47105007 000 ZA 47205007 000 ZA 47305007 000 ZA 47405007 000 ZA 47505007 000 ZA 47605007 000 ZA 47705007 000 ZA 47805007 000 ZA 47905007 000 ZA 48005007 000 ZA 48305007 000 ZA 48405007 000 ZA 48505007 000 ZA 48605007 000 ZA 48805007 000 ZA 48905007 000 ZA 49005007 000 ZA 49105007 000 ZA 49205007 000 ZA 49305007 000 ZA 49705007 000 ZA 50105007 000 ZA 50205007 000 ZA 50305007 000 ZA 50405007 000 ZA 52105007 000 ZA 52205007 000 ZA 52305007 000 ZA 52405007 000 ZA 53105007 000 ZA 53205007 000 ZA 53805007 000 ZA 53905007 000 ZA 540
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ns – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 ZA 366 (05007000ZA0366)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
366
Surface cadastrale (contenance)
3 871 m²
Surface calculée
3 744 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 ZA 365Parcelle suivante : 05007 000 ZA 372