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Parcelle 05007 000 D 302

Arvieux (05007), section D

Contenance
7 000 m²
Zone du PLU
NlacZone naturelle et forestière (N)
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05007 000 D 27605007 000 D 27705007 000 D 27805007 000 D 28105007 000 D 28805007 000 D 28905007 000 D 29005007 000 D 29105007 000 D 29205007 000 D 29305007 000 D 29405007 000 D 29505007 000 D 29605007 000 D 29705007 000 D 29805007 000 D 29905007 000 D 30005007 000 D 30105007 000 D 30205007 000 D 30305007 000 D 30405007 000 D 30505007 000 D 30605007 000 D 30705007 000 D 30805007 000 D 32605007 000 D 32705007 000 D 32805007 000 D 32905007 000 D 33005007 000 D 33205007 000 D 33505007 000 D 34905007 000 D 35005007 000 D 35105007 000 D 35205007 000 D 35405007 000 D 35505007 000 D 35605007 000 D 35705007 000 D 35805007 000 D 35905007 000 D 36005007 000 D 36105007 000 D 36205007 000 D 36305007 000 D 36505007 000 D 36605007 000 D 36705007 000 D 36805007 000 D 36905007 000 D 37005007 000 D 37105007 000 D 37705007 000 D 99505007 000 D 99605007 000 D 102005007 000 D 109305007 000 D 145305007 000 D 145405007 000 D 145505007 000 D 1456
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Nlac – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

89 % de la parcelle

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

11 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 D 302 (050070000D0302)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
302
Surface cadastrale (contenance)
7 000 m²
Surface calculée
7 020 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 D 301Parcelle suivante : 05007 000 D 303