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Parcelle 05007 000 D 276

Arvieux (05007), section D

Contenance
4 050 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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05007 000 D 25205007 000 D 25305007 000 D 25505007 000 D 26705007 000 D 26805007 000 D 26905007 000 D 27005007 000 D 27105007 000 D 27205007 000 D 27305007 000 D 27405007 000 D 27505007 000 D 27605007 000 D 27705007 000 D 27805007 000 D 27905007 000 D 28005007 000 D 28105007 000 D 28805007 000 D 28905007 000 D 29005007 000 D 29105007 000 D 29205007 000 D 29305007 000 D 29405007 000 D 29505007 000 D 29605007 000 D 29705007 000 D 29805007 000 D 29905007 000 D 30005007 000 D 30105007 000 D 30205007 000 D 30405007 000 D 30705007 000 D 30805007 000 D 30905007 000 D 31105007 000 D 35505007 000 D 35805007 000 D 35905007 000 D 36005007 000 D 36105007 000 D 36205007 000 D 36505007 000 D 36705007 000 D 36805007 000 D 36905007 000 D 37005007 000 D 37105007 000 D 37205007 000 D 37305007 000 D 37405007 000 D 37505007 000 D 37605007 000 D 37705007 000 D 37805007 000 D 37905007 000 D 38005007 000 D 38105007 000 D 38205007 000 D 38405007 000 D 38505007 000 D 38605007 000 D 38705007 000 D 38805007 000 D 38905007 000 D 39005007 000 D 39105007 000 D 40005007 000 D 40105007 000 D 40205007 000 D 40305007 000 D 99505007 000 D 1093
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 D 276 (050070000D0276)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
276
Surface cadastrale (contenance)
4 050 m²
Surface calculée
4 224 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 D 275Parcelle suivante : 05007 000 D 277