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322 Chemin de la Chapelle, 05350 Arvieux

Parcelle 05007 000 C 1023 · section C

Contenance
3 525 m²
Zone du PLU
UbZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

05007 000 C 19705007 000 C 19805007 000 C 19905007 000 C 20005007 000 C 20105007 000 C 20205007 000 C 20305007 000 C 21005007 000 C 46305007 000 C 46405007 000 C 46505007 000 C 46705007 000 C 46805007 000 C 46905007 000 C 47005007 000 C 47105007 000 C 47205007 000 C 47305007 000 C 47405007 000 C 47505007 000 C 47605007 000 C 47705007 000 C 47805007 000 C 47905007 000 C 48005007 000 C 48105007 000 C 48205007 000 C 48305007 000 C 48405007 000 C 48505007 000 C 48605007 000 C 48705007 000 C 48805007 000 C 48905007 000 C 49005007 000 C 49105007 000 C 49205007 000 C 49505007 000 C 50105007 000 C 50205007 000 C 50505007 000 C 50605007 000 C 70605007 000 C 70705007 000 C 70805007 000 C 70905007 000 C 93205007 000 C 98405007 000 C 100205007 000 C 100305007 000 C 101205007 000 C 101905007 000 C 102105007 000 C 102205007 000 C 102305007 000 C 102505007 000 C 102605007 000 C 102705007 000 C 102805007 000 C 102905007 000 C 103005007 000 C 103105007 000 C 103205007 000 C 103405007 000 C 103505007 000 C 103605007 000 C 103705007 000 C 103805007 000 C 103905007 000 C 104005007 000 C 104105007 000 C 104205007 000 C 104305007 000 C 104405007 000 C 110505007 000 C 119705007 000 C 1198
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ub – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

76 % de la parcelle

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

24 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Arvieux

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
76 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (56 % de la parcelle), faible (44 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 44 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
05007 000 C 1023 (050070000C1023)
Commune
Arvieux (05007)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1023
Surface cadastrale (contenance)
3 525 m²
Surface calculée
3 589 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (0500720250404)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 05007 000 C 1022Parcelle suivante : 05007 000 C 1025 – 384 Chemin de la Chapelle, 05350 Arvieux