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Parcelle 04209 000 C 1043

Sisteron (04209), section C

Contenance
6,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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04209 000 C 34704209 000 C 34804209 000 C 35004209 000 C 35204209 000 C 35304209 000 C 35404209 000 C 35504209 000 C 35604209 000 C 35704209 000 C 35804209 000 C 35904209 000 C 36004209 000 C 36104209 000 C 36204209 000 C 36304209 000 C 36904209 000 C 37204209 000 C 37304209 000 C 40304209 000 C 40504209 000 C 40704209 000 C 41104209 000 C 41304209 000 C 41604209 000 C 41704209 000 C 41804209 000 C 41904209 000 C 42504209 000 C 42604209 000 C 42704209 000 C 43104209 000 C 43304209 000 C 43404209 000 C 43504209 000 C 43604209 000 C 43704209 000 C 46804209 000 C 46904209 000 C 50804209 000 C 50904209 000 C 51004209 000 C 51604209 000 C 51704209 000 C 51904209 000 C 52104209 000 C 52204209 000 C 52304209 000 C 52604209 000 C 52704209 000 C 52804209 000 C 53004209 000 C 54504209 000 C 54704209 000 C 54804209 000 C 55004209 000 C 56004209 000 C 61104209 000 C 61304209 000 C 61504209 000 C 66604209 000 C 66804209 000 C 66904209 000 C 67004209 000 C 67104209 000 C 67204209 000 C 67304209 000 C 69004209 000 C 73404209 000 C 73604209 000 C 73704209 000 C 73804209 000 C 74004209 000 C 74104209 000 C 74204209 000 C 74804209 000 C 74904209 000 C 75004209 000 C 78304209 000 C 78504209 000 C 83904209 000 C 84004209 000 C 84104209 000 C 84204209 000 C 84304209 000 C 84404209 000 C 84504209 000 C 84604209 000 C 84904209 000 C 85004209 000 C 85104209 000 C 85204209 000 C 85704209 000 C 85804209 000 C 90904209 000 C 91204209 000 C 91304209 000 C 91404209 000 C 91604209 000 C 91704209 000 C 91804209 000 C 91904209 000 C 92004209 000 C 92104209 000 C 92204209 000 C 92304209 000 C 92404209 000 C 93904209 000 C 94104209 000 C 95604209 000 C 95704209 000 C 95904209 000 C 96404209 000 C 96504209 000 C 96604209 000 C 96704209 000 C 97604209 000 C 97704209 000 C 97804209 000 C 97904209 000 C 98004209 000 C 98104209 000 C 102004209 000 C 102104209 000 C 102204209 000 C 102304209 000 C 102404209 000 C 104304209 000 C 104404209 000 C 104504209 000 C 104604209 000 C 104704209 000 C 1048
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 04209_PLU_20240925

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sisteron

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Périmètre d'éloignement de 50 m autour des bâtiments d'exploitation (R 151-34) – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (72 % de la parcelle), moyenne (28 %)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Sisteron – 12 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
04209 000 C 1043 (042090000C1043)
Commune
Sisteron (04209)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1043
Surface cadastrale (contenance)
6,2 ha
Surface calculée
6,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (04209_PLU_20240925)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 04209 000 C 1042Parcelle suivante : 04209 000 C 1044