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Parcelle 04209 000 C 39

Sisteron (04209), section C

Contenance
12 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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04209 000 C 904209 000 C 1004209 000 C 1104209 000 C 1204209 000 C 1504209 000 C 1604209 000 C 1704209 000 C 1804209 000 C 1904209 000 C 2004209 000 C 2104209 000 C 2204209 000 C 2304209 000 C 2404209 000 C 2504209 000 C 2604209 000 C 2704209 000 C 2804209 000 C 2904209 000 C 3004209 000 C 3104209 000 C 3204209 000 C 3304209 000 C 3404209 000 C 3504209 000 C 3604209 000 C 3704209 000 C 3804209 000 C 3904209 000 C 4004209 000 C 4104209 000 C 4204209 000 C 4304209 000 C 4404209 000 C 4504209 000 C 4604209 000 C 4704209 000 C 4804209 000 C 4904209 000 C 5004209 000 C 5104209 000 C 5204209 000 C 5304209 000 C 5404209 000 C 5504209 000 C 5604209 000 C 5704209 000 C 5804209 000 C 5904209 000 C 6004209 000 C 6104209 000 C 6204209 000 C 6304209 000 C 6404209 000 C 6504209 000 C 6604209 000 C 6704209 000 C 6904209 000 C 7004209 000 C 7204209 000 C 7304209 000 C 7404209 000 C 7504209 000 C 7604209 000 C 7704209 000 C 7904209 000 C 8004209 000 C 8104209 000 C 8204209 000 C 8304209 000 C 8404209 000 C 8504209 000 C 8604209 000 C 8704209 000 C 8804209 000 C 8904209 000 C 9004209 000 C 9104209 000 C 9204209 000 C 9304209 000 C 9404209 000 C 9504209 000 C 9604209 000 C 9704209 000 C 9804209 000 C 9904209 000 C 10004209 000 C 10104209 000 C 10204209 000 C 10304209 000 C 10404209 000 C 10504209 000 C 10604209 000 C 10904209 000 C 11004209 000 C 47304209 000 C 82904209 000 C 98904209 000 C 99004209 000 C 99104209 000 C 992
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 04209_PLU_20240925

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sisteron

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
04209 000 C 39 (042090000C0039)
Commune
Sisteron (04209)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
39
Surface cadastrale (contenance)
12 ha
Surface calculée
12 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (04209_PLU_20240925)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 04209 000 C 38Parcelle suivante : 04209 000 C 40