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3 Masse, 03370 Mesples

Parcelle 03172 000 A 150 · section A

Contenance
6 066 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

03172 000 A 11003172 000 A 11103172 000 A 11203172 000 A 11303172 000 A 11403172 000 A 11503172 000 A 11603172 000 A 11703172 000 A 11803172 000 A 11903172 000 A 12103172 000 A 12303172 000 A 12403172 000 A 12503172 000 A 12603172 000 A 12703172 000 A 12803172 000 A 12903172 000 A 13003172 000 A 13103172 000 A 13203172 000 A 13303172 000 A 13403172 000 A 13503172 000 A 13603172 000 A 13703172 000 A 13903172 000 A 14003172 000 A 14103172 000 A 14203172 000 A 14303172 000 A 14403172 000 A 14503172 000 A 14803172 000 A 14903172 000 A 15003172 000 A 15103172 000 A 15203172 000 A 15303172 000 A 15403172 000 A 15503172 000 A 15603172 000 A 15703172 000 A 15803172 000 A 15903172 000 A 16103172 000 A 16203172 000 A 16303172 000 A 16403172 000 A 16503172 000 A 16603172 000 A 16703172 000 A 16803172 000 A 16903172 000 A 21003172 000 A 21103172 000 A 21203172 000 A 25903172 000 A 27203172 000 A 39303172 000 A 39403172 000 A 39603172 000 A 39903172 000 A 40103172 000 A 42003172 000 A 43503172 000 A 43603172 000 A 43703172 000 A 43903172 000 A 44003172 000 A 44203172 000 A 44303172 000 A 44403172 000 A 44503172 000 A 45803172 000 A 459
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Mesples

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Agricole
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,2 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
03172 000 A 150 (031720000A0150)
Commune
Mesples (03172)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
150
Surface cadastrale (contenance)
6 066 m²
Surface calculée
6 882 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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