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Parcelle 03069 000 A 990

Châtillon (03069), section A

Contenance
2,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 35503069 000 A 36203069 000 A 36303069 000 A 36403069 000 A 36503069 000 A 42603069 000 A 55303069 000 A 55403069 000 A 55503069 000 A 55603069 000 A 55703069 000 A 55803069 000 A 55903069 000 A 56003069 000 A 56103069 000 A 56203069 000 A 56303069 000 A 56403069 000 A 56503069 000 A 56603069 000 A 56703069 000 A 56803069 000 A 56903069 000 A 57103069 000 A 57203069 000 A 57303069 000 A 57403069 000 A 57503069 000 A 57603069 000 A 57703069 000 A 57803069 000 A 58103069 000 A 58203069 000 A 58303069 000 A 58403069 000 A 58603069 000 A 58803069 000 A 58903069 000 A 59003069 000 A 59103069 000 A 59203069 000 A 59303069 000 A 59403069 000 A 60003069 000 A 60103069 000 A 69003069 000 A 69703069 000 A 69803069 000 A 69903069 000 A 70003069 000 A 70103069 000 A 70203069 000 A 70303069 000 A 70403069 000 A 70503069 000 A 70603069 000 A 70803069 000 A 70903069 000 A 71003069 000 A 71103069 000 A 71203069 000 A 71303069 000 A 71403069 000 A 71503069 000 A 71603069 000 A 71703069 000 A 71903069 000 A 73103069 000 A 73203069 000 A 73303069 000 A 73403069 000 A 73903069 000 A 75003069 000 A 75103069 000 A 80403069 000 A 80603069 000 A 80903069 000 A 82003069 000 A 84103069 000 A 84203069 000 A 84303069 000 A 84403069 000 A 84503069 000 A 84603069 000 A 84703069 000 A 85903069 000 A 86003069 000 A 91203069 000 A 91303069 000 A 91403069 000 A 91503069 000 A 94503069 000 A 95403069 000 A 95503069 000 A 96203069 000 A 96303069 000 A 99003069 000 A 99103069 000 A 103303069 000 A 103403069 000 A 103503069 000 A 103603069 000 A 103703069 000 A 103803069 000 A 103903069 000 A 104003069 000 A 104103069 000 A 104203069 000 A 104303069 000 A 104403069 000 A 104503069 000 A 104603069 000 A 104703069 000 A 104803069 000 A 1049
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 990 (030690000A0990)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
990
Surface cadastrale (contenance)
2,4 ha
Surface calculée
2,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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