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Parcelle 03069 000 A 574

Châtillon (03069), section A

Contenance
7 465 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 35503069 000 A 36203069 000 A 36303069 000 A 36403069 000 A 36503069 000 A 36603069 000 A 36703069 000 A 36803069 000 A 41903069 000 A 42003069 000 A 42103069 000 A 42203069 000 A 42303069 000 A 42503069 000 A 42603069 000 A 42703069 000 A 42803069 000 A 56103069 000 A 56403069 000 A 56703069 000 A 56803069 000 A 56903069 000 A 57103069 000 A 57203069 000 A 57303069 000 A 57403069 000 A 57503069 000 A 57603069 000 A 57703069 000 A 57803069 000 A 58103069 000 A 58203069 000 A 58303069 000 A 58403069 000 A 68303069 000 A 68903069 000 A 69003069 000 A 69703069 000 A 69803069 000 A 69903069 000 A 70003069 000 A 70103069 000 A 70203069 000 A 70303069 000 A 70403069 000 A 70503069 000 A 71903069 000 A 88003069 000 A 91303069 000 A 91403069 000 A 91503069 000 A 92603069 000 A 99003069 000 A 99103069 000 A 103303069 000 A 103403069 000 A 103503069 000 A 103603069 000 A 103703069 000 A 108703069 000 A 1088
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 574 (030690000A0574)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
574
Surface cadastrale (contenance)
7 465 m²
Surface calculée
7 368 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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