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Parcelle 03069 000 A 240

Châtillon (03069), section A

Contenance
1,2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 15103069 000 A 20003069 000 A 20203069 000 A 20303069 000 A 20403069 000 A 20503069 000 A 20603069 000 A 20703069 000 A 20803069 000 A 20903069 000 A 21003069 000 A 21103069 000 A 21203069 000 A 21303069 000 A 21403069 000 A 21503069 000 A 21603069 000 A 22603069 000 A 22703069 000 A 22803069 000 A 22903069 000 A 23103069 000 A 23203069 000 A 23303069 000 A 23403069 000 A 23503069 000 A 23603069 000 A 23703069 000 A 23803069 000 A 23903069 000 A 24003069 000 A 24103069 000 A 24203069 000 A 24303069 000 A 24403069 000 A 24803069 000 A 24903069 000 A 25003069 000 A 25103069 000 A 25203069 000 A 25503069 000 A 31603069 000 A 31703069 000 A 31803069 000 A 32103069 000 A 32203069 000 A 32303069 000 A 32403069 000 A 32503069 000 A 32603069 000 A 32703069 000 A 32803069 000 A 32903069 000 A 33603069 000 A 78703069 000 A 107403069 000 A 107503069 000 A 107703069 000 A 107803069 000 A 110603069 000 A 110703069 000 A 1109
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (2 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 240 (030690000A0240)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
240
Surface cadastrale (contenance)
1,2 ha
Surface calculée
1,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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