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Parcelle 03069 000 A 215

Châtillon (03069), section A

Contenance
1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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03069 000 A 17703069 000 A 17803069 000 A 17903069 000 A 18003069 000 A 18103069 000 A 18203069 000 A 18303069 000 A 18403069 000 A 18603069 000 A 18803069 000 A 19303069 000 A 19403069 000 A 19503069 000 A 19603069 000 A 19703069 000 A 19803069 000 A 19903069 000 A 20003069 000 A 20103069 000 A 20203069 000 A 20303069 000 A 20603069 000 A 21003069 000 A 21103069 000 A 21203069 000 A 21303069 000 A 21403069 000 A 21503069 000 A 21603069 000 A 22703069 000 A 22803069 000 A 22903069 000 A 23103069 000 A 23203069 000 A 23303069 000 A 23403069 000 A 23503069 000 A 23603069 000 A 23703069 000 A 23803069 000 A 23903069 000 A 24003069 000 A 24903069 000 A 25003069 000 A 37303069 000 A 37403069 000 A 37503069 000 A 37603069 000 A 37703069 000 A 37803069 000 A 37903069 000 A 38003069 000 A 38103069 000 A 38203069 000 A 38403069 000 A 38503069 000 A 38603069 000 A 38703069 000 A 38803069 000 A 38903069 000 A 39003069 000 A 39103069 000 A 39203069 000 A 39303069 000 A 39403069 000 A 39503069 000 A 39603069 000 A 39703069 000 A 39903069 000 A 40103069 000 A 40503069 000 A 40603069 000 A 40703069 000 A 40803069 000 A 40903069 000 A 41703069 000 A 41803069 000 A 41903069 000 A 78703069 000 A 79903069 000 A 85503069 000 A 85603069 000 A 86903069 000 A 87003069 000 A 93103069 000 A 93203069 000 A 93303069 000 A 97203069 000 A 97303069 000 A 97403069 000 A 97503069 000 A 101303069 000 A 101403069 000 A 101503069 000 A 101603069 000 A 101703069 000 A 103003069 000 A 103103069 000 A 107403069 000 A 107503069 000 A 107603069 000 A 110603069 000 A 110703069 000 A 110803069 000 A 110903069 000 A 111003069 000 A 115203069 000 A 115303069 000 A 115403069 000 A 1155
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

La commune est couverte par un PLU, mais aucune zone publiée ne couvre cette parcelle.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03069 000 A 215 (030690000A0215)
Commune
Châtillon (03069)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
215
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (03316_20091005)

Parcelles voisines

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