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Parcelle 03028 000 B 493

Billezois (03028), section B

Contenance
4,2 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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03028 000 B 26703028 000 B 26803028 000 B 26903028 000 B 37503028 000 B 37603028 000 B 37703028 000 B 37803028 000 B 37903028 000 B 38403028 000 B 38503028 000 B 38603028 000 B 38703028 000 B 38803028 000 B 38903028 000 B 39003028 000 B 39103028 000 B 39203028 000 B 39303028 000 B 39403028 000 B 39503028 000 B 39603028 000 B 39703028 000 B 39803028 000 B 39903028 000 B 40003028 000 B 40103028 000 B 40203028 000 B 40303028 000 B 40403028 000 B 40503028 000 B 40603028 000 B 40703028 000 B 40803028 000 B 40903028 000 B 42703028 000 B 42803028 000 B 43003028 000 B 43103028 000 B 43203028 000 B 43303028 000 B 43403028 000 B 43503028 000 B 43703028 000 B 43803028 000 B 43903028 000 B 44003028 000 B 44303028 000 B 44403028 000 B 44503028 000 B 44803028 000 B 44903028 000 B 45003028 000 B 45103028 000 B 45203028 000 B 45303028 000 B 45403028 000 B 45503028 000 B 45603028 000 B 48203028 000 B 49303028 000 B 50603028 000 B 51303028 000 B 58603028 000 B 58703028 000 B 59203028 000 B 63103028 000 B 63203028 000 B 63703028 000 B 71003028 000 B 71103028 000 B 71403028 000 B 71503028 000 B 71603028 000 B 71703028 000 B 71803028 000 B 71903028 000 B 72003028 000 B 72103028 000 B 72203028 000 B 72303028 000 B 72403028 000 B 725
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

73 % de la parcelle
Document : 240300491_PLUi_20260224

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

27 % de la parcelle
Document : 240300491_PLUi_20260224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
Cours d eau – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Continuité écologique (trame verte et bleue)
Haies a proteger pour des motifs ecologiques – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (72 % de la parcelle), moyenne (28 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03028 000 B 493 (030280000B0493)
Commune
Billezois (03028)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
493
Surface cadastrale (contenance)
4,2 ha
Surface calculée
4,2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (240300491_PLUi_20260224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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