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Parcelle 03028 000 B 398

Billezois (03028), section B

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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03028 000 B 26603028 000 B 26703028 000 B 26803028 000 B 26903028 000 B 27003028 000 B 39103028 000 B 39203028 000 B 39303028 000 B 39403028 000 B 39503028 000 B 39603028 000 B 39703028 000 B 39803028 000 B 39903028 000 B 40003028 000 B 40103028 000 B 40203028 000 B 40303028 000 B 40403028 000 B 40503028 000 B 40603028 000 B 40703028 000 B 40803028 000 B 40903028 000 B 41103028 000 B 41303028 000 B 41403028 000 B 41803028 000 B 42203028 000 B 42303028 000 B 42803028 000 B 44803028 000 B 45003028 000 B 45103028 000 B 45203028 000 B 49303028 000 B 50603028 000 B 51303028 000 B 52303028 000 B 52603028 000 B 52803028 000 B 52903028 000 B 53203028 000 B 63103028 000 B 63203028 000 B 63303028 000 B 63503028 000 B 63603028 000 B 63703028 000 B 64603028 000 B 64703028 000 B 69703028 000 B 721
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

73 % de la parcelle
Document : 240300491_PLUi_20260224

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

28 % de la parcelle
Document : 240300491_PLUi_20260224

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
Cours d eau – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
03028 000 B 398 (030280000B0398)
Commune
Billezois (03028)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
398
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (240300491_PLUi_20260224)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 03028 000 B 397Parcelle suivante : 03028 000 B 399