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Parcelle 01290 000 ZC 569

Pérouges (01290), section ZC

Contenance
969 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
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01290 000 ZC 3701290 000 ZC 5401290 000 ZC 5801290 000 ZC 8301290 000 ZC 8601290 000 ZC 13801290 000 ZC 13901290 000 ZC 14001290 000 ZC 16901290 000 ZC 23301290 000 ZC 25201290 000 ZC 26001290 000 ZC 26101290 000 ZC 26201290 000 ZC 26301290 000 ZC 26401290 000 ZC 26701290 000 ZC 27601290 000 ZC 27701290 000 ZC 29101290 000 ZC 29201290 000 ZC 29701290 000 ZC 29801290 000 ZC 29901290 000 ZC 30101290 000 ZC 30201290 000 ZC 30301290 000 ZC 30401290 000 ZC 30701290 000 ZC 30801290 000 ZC 30901290 000 ZC 31001290 000 ZC 31101290 000 ZC 31201290 000 ZC 31301290 000 ZC 31401290 000 ZC 31501290 000 ZC 31601290 000 ZC 31701290 000 ZC 31801290 000 ZC 32701290 000 ZC 32801290 000 ZC 33101290 000 ZC 33201290 000 ZC 34701290 000 ZC 35601290 000 ZC 35701290 000 ZC 35801290 000 ZC 39301290 000 ZC 39401290 000 ZC 39501290 000 ZC 39601290 000 ZC 39701290 000 ZC 40401290 000 ZC 40501290 000 ZC 40701290 000 ZC 41101290 000 ZC 41201290 000 ZC 41301290 000 ZC 41401290 000 ZC 41601290 000 ZC 41701290 000 ZC 41801290 000 ZC 41901290 000 ZC 42001290 000 ZC 42101290 000 ZC 44901290 000 ZC 45001290 000 ZC 47201290 000 ZC 47301290 000 ZC 49001290 000 ZC 50201290 000 ZC 50301290 000 ZC 50401290 000 ZC 50501290 000 ZC 55501290 000 ZC 55601290 000 ZC 55701290 000 ZC 55801290 000 ZC 56801290 000 ZC 56901290 000 ZC 570
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Repérage des orientations d'aménagement et de programmation – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01290 000 ZC 569 (01290000ZC0569)
Commune
Pérouges (01290)
Préfixe
000
Section
ZC
Numéro
569
Surface cadastrale (contenance)
969 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
965 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01290 000 ZC 568 – 315 Chemin des Battieres, 01800 PérougesParcelle suivante : 01290 000 ZC 570