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103 Impasse des Thuyas, 01800 Pérouges

Parcelle 01290 000 A 2076 · section A

Contenance
1 411 m²
Zone du PLU
UCbZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

01290 000 A 25001290 000 A 25101290 000 A 26201290 000 A 26701290 000 A 26801290 000 A 27401290 000 A 28001290 000 A 28101290 000 A 28801290 000 A 28901290 000 A 29001290 000 A 29101290 000 A 29201290 000 A 29301290 000 A 29401290 000 A 29501290 000 A 45301290 000 A 179201290 000 A 179301290 000 A 179401290 000 A 183301290 000 A 183401290 000 A 186901290 000 A 187001290 000 A 187301290 000 A 187401290 000 A 189301290 000 A 189401290 000 A 189601290 000 A 189701290 000 A 191801290 000 A 192301290 000 A 192401290 000 A 193201290 000 A 193301290 000 A 194501290 000 A 194601290 000 A 194701290 000 A 195001290 000 A 195101290 000 A 195201290 000 A 202201290 000 A 202301290 000 A 204501290 000 A 204601290 000 A 204701290 000 A 204801290 000 A 206401290 000 A 207101290 000 A 207201290 000 A 207301290 000 A 207401290 000 A 207501290 000 A 207601290 000 A 207701290 000 A 207801290 000 A 207901290 000 A 208001290 000 A 208101290 000 A 208201290 000 A 208401290 000 A 208501290 000 A 208601290 000 A 211701290 000 A 213601290 000 A 213701290 000 A 213801290 000 A 213901290 000 A 215301290 000 A 215401290 000 A 215501290 000 A 215701290 000 A 215801290 000 A 215901290 000 A 216001290 000 A 216301290 000 A 216401290 000 A 220101290 000 A 222501290 000 A 222601290 000 A 222701290 000 A 233701290 000 A 234801290 000 A 234901290 000 A 235001290 000 A 235101290 000 A 235201290 000 A 235301290 000 A 235501290 000 A 235601290 000 A 235701290 000 A 235801290 000 A 238101290 000 A 238201290 000 A 238301290 000 A 238401290 000 A 243901290 000 A 244001290 000 A 244101290 000 A 244701290 000 A 244801290 000 A 244901290 000 A 245001290 000 A 245101290 000 A 245201290 000 A 245901290 000 A 246001290 000 A 248101290 000 A 248201290 000 A 248401290 000 A 248501290 000 A 248701290 000 A 2491
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UCb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01290_PLU_20200120

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Pérouges

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Secteurs dans lesquels tous les programmes de plus de 2 logements doivent comporter au moins 33% de logements locatifs aidés – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Repérage des orientations d'aménagement et de programmation – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,7 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01290 000 A 2076 (012900000A2076)
Commune
Pérouges (01290)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
2076
Surface cadastrale (contenance)
1 411 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 380 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01290_PLU_20200120)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01290 000 A 2075Parcelle suivante : 01290 000 A 2077 – 95 Impasse des Thuyas, 01800 Pérouges