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Parcelle 01236 000 AO 296

Marsonnas (01236), section AO

Contenance
3 296 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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01236 000 AO 11701236 000 AO 12001236 000 AO 16201236 000 AO 16701236 000 AO 16801236 000 AO 17001236 000 AO 17801236 000 AO 17901236 000 AO 18001236 000 AO 18101236 000 AO 23801236 000 AO 23901236 000 AO 25401236 000 AO 26701236 000 AO 26901236 000 AO 27601236 000 AO 27701236 000 AO 29601236 000 AO 29701236 000 AO 30901236 000 AO 31201236 000 AO 31501236 000 AO 31601236 000 AO 31901236 000 AO 34101236 000 AO 34401236 000 AO 34501236 000 AO 34601236 000 AO 34701236 000 AO 34801236 000 AO 34901236 000 AO 36301236 000 AO 36501236 000 AO 36601236 000 AO 36701236 000 AO 36801236 000 AO 36901236 000 AO 37001236 000 AO 37101236 000 AO 37201236 000 AO 37301236 000 AO 374
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Marsonnas

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AO 296 (01236000AO0296)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AO
Numéro
296
Surface cadastrale (contenance)
3 296 m²
Surface calculée
3 305 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01236 000 AO 295 – 1411 Route de la Léchère, 01340 MarsonnasParcelle suivante : 01236 000 AO 297 – 587 Route de Montrevel, 01340 Marsonnas