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Parcelle 01236 000 AN 633

Marsonnas (01236), section AN

Contenance
584 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
01236 000 AN 3301236 000 AN 3401236 000 AN 4501236 000 AN 4601236 000 AN 4701236 000 AN 7701236 000 AN 7801236 000 AN 8501236 000 AN 31501236 000 AN 32601236 000 AN 34201236 000 AN 34301236 000 AN 49001236 000 AN 49101236 000 AN 50801236 000 AN 50901236 000 AN 51001236 000 AN 51101236 000 AN 51201236 000 AN 51301236 000 AN 54301236 000 AN 55101236 000 AN 55301236 000 AN 55601236 000 AN 55801236 000 AN 55901236 000 AN 58201236 000 AN 62601236 000 AN 62701236 000 AN 62801236 000 AN 62901236 000 AN 63201236 000 AN 63301236 000 AN 649
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Marsonnas

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
01236 000 AN 633 (01236000AN0633)
Commune
Marsonnas (01236)
Préfixe
000
Section
AN
Numéro
633
Surface cadastrale (contenance)
584 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
573 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (0123620051021)

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01236 000 AN 632 – 32 Route du Sougey, 01340 MarsonnasParcelle suivante : 01236 000 AN 634 – 1058 Route de Bâgé, 01340 Marsonnas