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Parcelle 01224 000 E 435

Loyettes (01224), section E

Contenance
3 225 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01224 000 E 14101224 000 E 39501224 000 E 39601224 000 E 40501224 000 E 40601224 000 E 40701224 000 E 40801224 000 E 40901224 000 E 41001224 000 E 41101224 000 E 41201224 000 E 41301224 000 E 41601224 000 E 41701224 000 E 41801224 000 E 41901224 000 E 42001224 000 E 42101224 000 E 42201224 000 E 42301224 000 E 42401224 000 E 42501224 000 E 43201224 000 E 43301224 000 E 43401224 000 E 43501224 000 E 43601224 000 E 43701224 000 E 43801224 000 E 43901224 000 E 44001224 000 E 44101224 000 E 44201224 000 E 44301224 000 E 44801224 000 E 45101224 000 E 45901224 000 E 46001224 000 E 46101224 000 E 46201224 000 E 46401224 000 E 49101224 000 E 49201224 000 E 49301224 000 E 49401224 000 E 49601224 000 E 49701224 000 E 557
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
Espaces Boisés Classés (EBC) – 100 % de la parcelle
Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zones Humides (recensement Conseil General de l'Ain) – 72 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 E 435 (012240000E0435)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
E
Numéro
435
Surface cadastrale (contenance)
3 225 m²
Surface calculée
3 237 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 E 434 – 652 Route Départementale 84, 01360 LoyettesParcelle suivante : 01224 000 E 436