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Parcelle 01224 000 D 331

Loyettes (01224), section D

Contenance
1 648 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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01224 000 D 2401224 000 D 2501224 000 D 2601224 000 D 2701224 000 D 2801224 000 D 2901224 000 D 3001224 000 D 3101224 000 D 3201224 000 D 26301224 000 D 26401224 000 D 26501224 000 D 26601224 000 D 26701224 000 D 26801224 000 D 26901224 000 D 27001224 000 D 27101224 000 D 27201224 000 D 27301224 000 D 27401224 000 D 27501224 000 D 27601224 000 D 27701224 000 D 27801224 000 D 27901224 000 D 28001224 000 D 28101224 000 D 28201224 000 D 28301224 000 D 28401224 000 D 28501224 000 D 28601224 000 D 28701224 000 D 29101224 000 D 29201224 000 D 29301224 000 D 29401224 000 D 29501224 000 D 29801224 000 D 29901224 000 D 30001224 000 D 30101224 000 D 30201224 000 D 30301224 000 D 30401224 000 D 30501224 000 D 31301224 000 D 31401224 000 D 31501224 000 D 31601224 000 D 31701224 000 D 32001224 000 D 32101224 000 D 32201224 000 D 32301224 000 D 32401224 000 D 32501224 000 D 32601224 000 D 32701224 000 D 32801224 000 D 32901224 000 D 33001224 000 D 33101224 000 D 33201224 000 D 33301224 000 D 33401224 000 D 33501224 000 D 33601224 000 D 33701224 000 D 33801224 000 D 33901224 000 D 34001224 000 D 34101224 000 D 34201224 000 D 34301224 000 D 34401224 000 D 34501224 000 D 34601224 000 D 347
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 D 331 (012240000D0331)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
331
Surface cadastrale (contenance)
1 648 m²
Surface calculée
1 692 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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